Les Hôpitaux Champagne Sud certifiés sous conditions par la Haute Autorité de Santé

À la suite de la visite de certification qui s’est déroulée du 10 au 14 mars 2025, les établissements sanitaires des Hôpitaux Champagne Sud (HCS)*, qui portent pour la seconde fois une certification et une démarche de qualité/sécurité des soins unique à l’échelle de la direction commune, sont certifiés sous conditions par la Haute Autorité de Santé (HAS), pour quatre ans.

*CH de Troyes, Groupement Hospitalier Aube Marne (GHAM), Etablissement Public de Santé Mentale de l’Aube (EPSMA), CH de Bar-sur-Seine, CH de Bar-sur-Aube


Le contexte

La direction des HCS tient à remercier l’ensemble des professionnels pour leur engagement exemplaire en sortie de crise sanitaire et d’application de la Loi plafonnant les rémunérations médicales depuis avril 2023. Ancrés dans un territoire particulièrement fragile en matière de démographie médico-soignante (avec des indicateurs nettement inférieurs aux moyennes régionale et nationale), les HCS assurent à eux seuls l’essentiel de l’offre de soins pour un bassin de population d’environ 350 000 habitants, Sézannais compris.

La préparation de la visite de certification a confirmé l’implication et le rôle de chacun dans l’amélioration continue des conditions d’accueil et de prise en soin des patients. Les échanges avec les experts-visiteurs et le rapport de certification ont permis de valoriser les bonnes pratiques et de confirmer les axes d'amélioration au bénéfice des patients. Grâce à la mobilisation de toutes et tous, des ajustements ont pu être réalisés dès leur identification, en amont, lors ou à l’issue de la visite de certification.

La communauté hospitalière reste pleinement mobilisée pour assurer la permanence des soins sur le territoire, dans un contexte financier national dégradé pour les établissements de santé.


La certification des établissements de santé

La certification est un dispositif d’évaluation externe obligatoire pour tous les établissements de santé, effectuée tous les 4 ans par des professionnels mandatés par la HAS. Son objectif est de porter une appréciation indépendante sur la qualité et la sécurité des soins et l’ensemble des prestations délivrées par les hôpitaux et cliniques en France.


Les HCS certifiés sous conditions

Les HCS sont certifiés sous conditions, c’est-à-dire qu’ils respectent une majeure partie des critères exigés par la HAS (cf chiffres-clés ci-contre), et que certains constats demandent à être revus dans un délai plus court que celui des 4 ans habituels.
En effet, la certification sous conditions implique une nouvelle visite des experts de la HAS dans les 6 à 12 mois suivant la première visite. Cette nouvelle visite viendra confirmer ou infirmer la certification et tiendra compte des exigences du nouveau référentiel de la HAS en application au 1er septembre 2025. Cela implique un travail de réajustement conséquent dans un contexte financier dégradé.


Parmi les points forts identifiés par la HAS

  • Le patient

Le patient est respecté, les proches/aidants sont associés à la mise en œuvre du projet de soins avec l’accord du patient, les conditions de vie et de lien social du patient sont prises en compte dans le cadre de sa prise en charge.

  • Les équipes de soins

Les équipes argumentent la pertinence des parcours et des prescriptions, et sont coordonnées pour prendre en charge le patient de manière pluriprofessionnelle et pluridisciplinaire tout au long de sa prise en charge.

  • Les Hôpitaux Champagne Sud

Les HCS définissent leurs orientations stratégiques en cohérence avec leur territoire, la gouvernance impulse une démarche de qualité de vie au travail pour laquelle les professionnels sont impliqués, les HCS disposent d’une réponse adaptée et opérationnelle aux risques auxquels ils peuvent être confrontés.

 

Les trois axes d’amélioration identifiés par la HAS

  • Stockage des médicaments dans les services

Les experts ont constaté dans plusieurs services des “non conformité” en matière de stockage de médicaments. Dans le cadre de la modernisation du circuit des produits de santé, du temps de préparateur en pharmacie est dédié aux services de soins. Cela s’inscrit dans le projet de transformation global des Pharmacies à Usage Intérieur des HCS soutenu par le FEDER et en cours de déploiement sur l’ensemble des sites desservis. Les équipes soignantes bénéficient également de formations, et des audits sont réalisés en interne pour évaluer la conformité aux bonnes pratiques.

  • Transfusion sanguine

Dans un dossier patient (parmi l’ensemble des dossiers patients audités), les experts n’ont pas retrouvé la traçabilité écrite de la réflexion bénéfices/risques et de l’information délivrée au patient. La prescription médicale des produits sanguins est effectuée mais pas celle de l’acte transfusionnel. Des audits internes et des formations à destination des professionnels sont régulièrement réalisés sur ce sujet afin d’améliorer les pratiques en matière de sécurité transfusionnelle.

  • Accessibilité des locaux à toute forme de handicap

Les constats : absence d’ascenseur dans une structure provisoire destinée à déménager ; absence d’annonce vocale dans un ascenseur au sein d’un établissement à rénover ; locaux exigus en néonatalogie au CHT (le projet Ségur du pôle femme, mère et enfant en cours d’instruction auprès de l’Agence Régionale de Santé a priorisé cet axe de transformation du pôle). À noter que de nombreux projets immobiliers et/ou de maintenance sont à l’étude, en raison de la vétusté de certaines des infrastructures. Ces projets seront à prioriser dans le calendrier au regard des possibilités d’investissement de nos établissements.